Termes et conditions
A. Clause de non-responsabilité
Vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation de ce site est à vos propres risques. L’utilisateur accepte que le site et tous ses contenus, y compris les services offerts, soient fournis « tels quels » et « avec toutes les erreurs ».
Evoconsult sas n’émet donc aucun type de garantie, explicite ou implicite, concernant ces contenus, y compris, sans limitation, la licéité, le droit de propriété, la commodité ou l’adéquation à des fins ou utilisations particulières.
Evoconsult sas ne garantit pas que le site soit compatible avec l’équipement de l’utilisateur ou qu’il soit exempt d’erreurs ou de virus, de bugs ou de « chevaux de Troie ». Evoconsult sas n’est pas responsable des dommages subis par l’utilisateur du fait de tels éléments destructeurs.
L’utilisateur reconnaît et accepte qu’Evoconsult sas, ses collaborateurs ou ses fournisseurs ne sont pas responsables :
1. pour les dommages causés par la négligence de Evoconsult sas, de ses collaborateurs, sous-traitants, fournisseurs ou pour les dommages découlant de ce site, ainsi que pour les pertes de profits, pertes, dommages accessoires ou consécutifs ou pour tout autre dommage partiel ou total, direct ou indirect ;
2. pour les dysfonctionnements dans l’utilisation des matériaux ou des services de ce site causés par l’ordinateur ou l’équipement de l’utilisateur.
Evoconsult sas n’est en aucun cas responsable des contenus et services placés sur les sites internet auxquels vous pouvez accéder par l’intermédiaire de ce site.
Lorsque vous accédez à un autre site Web, rappelez-vous qu’il est indépendant de ce site Web et que ce site Web n’a aucun contrôle sur le contenu du site Web en question. Par ailleurs, l’existence d’un lien hypertexte vers un autre site n’implique pas l’approbation ou l’acceptation de responsabilité, même partielle et/ou indirecte, de la part d’Evoconsult sas quant au contenu ou à l’utilisation du site.
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Evoconsult sas ne peut en aucun cas être tenu responsable de la disponibilité continue des lignes téléphoniques et des équipements que l’utilisateur utilise pour accéder à ce site.
Evoconsult sas se réserve le droit d’empêcher ou d’interdire ou de suspendre, à tout moment et sans préavis, l’accès à ce site et aux services associés.
B. Limitation de responsabilité
En aucun cas, y compris, mais sans limitation, la négligence, Evoconsult sas, ses fournisseurs ou collaborateurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif lié à l’utilisation de ce site ou d’autres sites qui lui sont liés par un lien hypertexte, y compris, sans limitation, les dommages tels que perte de profits ou de chiffre d’affaires,
, l’interruption de l’activité commerciale ou professionnelle, la perte de programmes ou d’autres types de données situés sur le système informatique ou un autre système de l’utilisateur. Cette clause de non-responsabilité n’a pas pour but de contourner le respect des exigences de la législation en vigueur, ni d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.
Copyright
Les contenus du site – code de script, graphiques, textes, tableaux, images, sons, et toute autre information disponible sous quelque forme que ce soit – sont protégés par la réglementation en matière d’œuvres d’ingéniosité.
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